Cartes chronotachygraphe
Il existe quatre types de cartes à puce pouvant être utilisées avec le tachygraphe numérique: la carte de conducteur, la carte d’entreprise, la carte de contrôle et la carte d’atelier. Dans cet article, vous en apprenez plus sur l’utilisation de ces cartes et leurs fonctionnalités clés.
Carte de conducteur
Lorsqu’un autobus ou un camion est équipé d’un tachygraphe numérique , le conducteur a besoin d’une carte de conducteur pour être autorisé à conduire ce véhicule. La carte de conducteur a un fond principalement blanc.
La carte de conducteur enregistre les dates et les heures auxquelles elle a été utilisée pour conduire un véhicule et les véhicules dans lesquels elle était utilisée. Elle enregistre les relevés du compteur kilométrique du véhicule, son numéro d’immatriculation, le temps et la distance totale de chaque trajet effectué, ainsi que le type d’activité enregistré par le conducteur. Il enregistre également la présence de copilotes et leurs détails. La carte de conducteur stocke les données enregistrées pour chaque jour d’utilisation de la carte et a une capacité de mémoire moyenne de 28 jours. Les données des 365 derniers jours sont également stockées dans la mémoire interne du tachygraphe numérique dans lequel la carte a été utilisée et peuvent être téléchargées ou affichées sur l’écran du tachygraphe. Les données de la carte de conducteur peuvent être affichées sur l’écran du tachygraphe, imprimées par l’unité véhicule du tachygraphe ou téléchargées via un lecteur de carte ou tout autre équipement dédié. Il est techniquement possible de conduire un véhicule sans carte de conducteur, mais cela est contraire à la réglementation et le véhicule lui-même notera le moment où il est utilisé sans carte. Un conducteur ne peut détenir qu’une seule carte et la carte de conducteur personnelle est valable cinq ans.
Cartes d’entreprise
La carte d’entreprise est délivrée aux entreprises de transport par l’autorité compétente de l’État membre où l’entreprise est établie. Il est utilisé pour télécharger les données stockées dans la mémoire de masse du tachygraphe et pour verrouiller les données appartenant à cette société contre tout accès non autorisé par des tiers. La carte conserve également un enregistrement des données de temps de conduite et de repos des différents véhicules pour le bénéfice de l’administration de l’entreprise. La carte d’entreprise est principalement jaune et contient des détails sur l’entreprise qui effectue le transport. Avant de mettre un véhicule en service, une entreprise doit saisir ses informations dans le tachygraphe. Pour faire cela, insérez la carte d’entreprise dans le tachygraphe et suivez les instructions. La carte d’entreprise contient un maximum de 230 enregistrements relatifs au verrouillage et au téléchargement effectués. La carte de chronotachygraphe d’entreprise a une validité de 5 ans.
Carte de contrôleur
Les agents de la force publique doivent être en mesure de contrôler le bon usage du tachygraphe numérique. Ils ont donc besoin d’une carte à puce pour vérifier l’application de la législation, telles que la directive sur le temps de travail et les règlements sur le transport routier (temps de travail). Les temps de conduite et de repos peuvent être lus avec la carte de contrôle afin de vérifier la conformité. Cela peut être fait soit en lisant les données sur la carte de conducteur, soit en lisant les données extraites du tachygraphe numérique. Les cartes à puce de contrôle donnent aux policiers et aux agents de la force publique un accès illimité à toutes les informations stockées dans le système de tachygraphe numérique, même si une entreprise met en place un «verrou». La carte à puce de contrôle est de couleur bleue et peut stocker 230 enregistrements de données d’activité de contrôle.
Carte d’atelier
La carte d’atelier représente un élément important de la sécurité du système chronotachygraphe, car c’est la seule carte qui permet de modifier le fonctionnement des chronotachygraphes électroniques. Les cartes d’atelier sont nominatives et protégées par un code secret. Elles sont destinées aux agents des ateliers tachygraphe agréés par les DIRECCTE. Une carte d’atelier est de couleur rouge et servent à installer, activer et étalonner des tachygraphes numériques. La carte contient l’identité du technicien titulaire, l’identité de l’atelier, des informations relatives à l’autorité de délivrance, des informations relatives à l’agrément de l’atelier, les activités de conduite pour essais sur route (capacité d’enregistrement limitée à deux jours).
Elles stockent les données relatives aux trois dernières pannes et aux six dernières anomalies du véhicule. Elles signent électroniquement les boîtiers et permettent de savoir qui les a mis en place.
The temporary driver card
A temporary driver card is intended for a driver from a non-EU / EEA country working at a Dutch company. The card is issued once and has a maximum validity of 185 days.
Drivers from a non-EU / EEA country working at a Dutch company and carrying out a professional transport of goods or passenger transport on a coach, need a temporary driver card.
The temporary driver card is a personal tachograph card with three functions:
- Means of identification (with passport photo on the card)
- Gives access to the digital tachograph.
- Registers driving and rest times.
The maximum period of validity of the temporary driver card depends on the duration of the work permit or driver attestation, but the card is never valid for more than 185 days.
How to obtain a tachograph card
The issuing process for digital tachograph cards is ruled by Regulation (ECC) n° 3821/85 and the AETR as last amended. It is placed under the responsibility of the relevant Member State. Member States shall decide upon their own issuing procedures, which may vary from one country to the next. In order to ensure that an applicant driver is not already in the possession of a valid driver card, the European Commission and the Member States established a network at EU level connecting national issuing authorities. The aim of that network, which is called ‘TachoNET’, is to exchange data concerning cards that have to be issued or that are issued, stolen, lost or withdrawn.
Lost, Stolen or Damaged Driver Cards
The driver must apply for a replacement card within 7 calendar days of the driver card being defective, lost or stolen. The issuing authority must issue a replacement card within five working days of receiving a valid application. In the meantime, the driver must print out data on his driving and rest times recorded in the vehicle unit of the tachograph at the end of the journey, add his personal details and sign the printouts. It is forbidden (except in some restricted circumstances) for a driver to continue to drive for more than 15 calendar days without a valid driver card. Issuing authorities keep a record of issued, valid and invalid cards and exchange data through TACHOnet. If you use a card that has been declared as faulty, lost or stolen, you will be detected.
Image: Tachograph Smart Cards
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